Charte de confidentialité

En tant que prestataire spécialisé dans la numérisation d’archives audiovisuelles, nous nous engageons à mettre en œuvre toutes les mesures nécessaires pour respecter la confidentialité et l’intégrité des contenus confiés par nos clients. La présente charte définit les principes et les engagements que nous prenons pour garantir la protection des données et de la vie privée.

1. Confidentialité des archives
   Nous reconnaissons que les contenus des archives audiovisuelles confiées par nos clients revêtent un caractère strictement privé et intime. Nous nous engageons à ne pas divulguer, partager ou utiliser ces contenus à des fins autres que celles explicitement autorisées par nos clients.
2. Personnel soumis à la discrétion
   Les personnes amenées à manipuler les archives confiées dans le cadre de nos prestations sont tenues à une obligation de confidentialité et n'accèdent aux contenus que dans la mesure strictement nécessaire à leur traitement.
3. Non-publication en ligne
   Nous nous engageons à ne pas publier en ligne, sur aucun média ou plateforme numérique, les contenus des archives audiovisuelles sans le consentement écrit préalable de nos clients.
4. Restriction d'usage
   Nous n'utiliserons pas les données et archives de nos clients à d'autres fins que celles nécessaires à l'exécution de nos prestations. Aucune utilisation commerciale ou promotionnelle ne sera faite sans une autorisation expresse de nos clients.
5. Conservation et sauvegarde des fichiers
   Nous conservons une sauvegarde des fichiers numérisés pendant une période déterminée, conformément à notre politique de conservation des données. Cette sauvegarde est effectuée dans le seul but de pouvoir restituer une copie des archives à nos clients en cas de perte ou de dommage.
6. Sécurité des données
   Nous mettons en place des mesures de sécurité appropriées pour protéger les archives audiovisuelles contre tout accès non autorisé, altération, divulgation ou destruction.
7. Respect de la vie privée
   Nous respectons la vie privée de nos clients et des personnes pouvant être identifiées dans les contenus. Nous nous conformons aux lois et réglementations en vigueur en matière de protection des données personnelles.
8. Destruction des données
   À la demande de nos clients ou à l'expiration de la période de conservation définie, nous procédons à la destruction sécurisée des données et des fichiers, conformément à nos procédures internes et aux exigences légales.

Ce document est également disponible ici au format PDF.